AVIS JURIDIQUE

Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Nulla euismod condimentum felis vitae efficitur. Sed vel dictum quam, at blandit leo.

Nom de l'entreprise

PROPRIÉTÉ
Le site internet https://www.berradaevents.com est édité par la société BerradaEvents.

 

Siège social

11 rue des tournelles 75004 Paris 

Coordonnées de contact

Adresse email : contact@berradaevents.com

Téléphone : +33 622 42 59 52

 

Conditions générales d'utilisation

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de BerradaEvents, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations Française et Marocaines sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou distribution, ré-adressage, transfert sur un autre site sont interdits.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée seulement en vue d’une utilisation personnelle et non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.

Les marques, logos et signes distinctifs présentés sur ce site sont des marques déposées appartenant à BerradaEvents et à d’autres personnes. Aucune mention contenue dans ce site ne saurait être interprétée comme la dévolution, sous quelque forme que ce soit, d’une licence ou d’un droit quelconque d’utiliser une ou plusieurs des marques sans l’autorisation écrite de son ou ses propriétaire(s).

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de BerradaEvents qui n’en a pas vérifié l’ensemble. L’accès de l’utilisateur aux pages extérieures à ce site ou à tout autre site s’effectue donc sous sa seule responsabilité.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi « Informatique et libertés », dont la violation est sanctionnée pénalement.
En outre, ils doivent s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de violer la législation concernant la protection de la vie privée ou la réputation des personnes dont les images sont reproduites sur le site.

BerradaEvents se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales.

 

 

© Copyright. Tous droits réservés.